Nom de domaine du site concerné par ces mentions légales :
www.insersud86.fr

Propriétaire du site :
INSERSUD

Statut du propriétaire du site (SARL numéro siret) :
ASSOCIATION / SIRET 380 293 779 00035

Adresse postale du propriétaire :
7 allée René Goscinny
86000 POITIERS

Réalisation du site :
Design et création du site web par les stagiaires du centre de formation Fabrique du Numérique – Nouvelle-Aquitaine.

Contribution à la réalisation du site :
L’équipe de la Fabrique du Numérique, Commission Communication d’Insersud (Salariés, Administrateurs, Direction)

Responsable de publication :
Karine STAUB – Directrice de la Régie de Quartier Insersud – Poitiers

Contact E-mail ou téléphone du responsable de publication :
Mail : direction@insersud86.fr
Tél : 05 49 55 46 43

Nom du Webmaster (personne en charge des modifications techniques) :
Commission Communication d’Insersud
Mail : accueil@insersud86.fr
Tél : 05 49 55 46 43

Hébergeur du site :
SOS DATA POITIERS
22 rue de Bignoux
86000 Poitiers

Droits réservés

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les recommandations ci-dessous.Tous droits de reproduction et de diffusion réservés à l’Association Régie de Quartier Insersud, sauf mention contraire.

Les images et schémas figurant sur le site Régie de Quartier Insersud sont non contractuels et sont à titre indicatif.

Il a été testé sur les logiciels et les plateformes les plus répandus pour consulter Internet.

Propriété intellectuelle

Régie de Quartier Insersud est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos, vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la Régie de Quartier Insersud est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site de la Régie de Quartier Insersud et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Régie de Quartier Insersud est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

Les données à caractère personnel recueillies par la Régie de Quartier Insersud seront utilisées aux seules fins de l’objet de l’association.
Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord express.Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit via notre formulaire de contact.Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit via notre formulaire de contact.

Liens hypertextes

Liens internes : La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site de la Régie de Quartier Insersud est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de la Régie de Quartier Insersud. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

Liens externes : Le site de la Régie de Quartier Insersud peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant le contenu de ces autres sites n’est pris : la Régie de Quartier Insersud ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnements et accès aux dits-sites.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la Régie de Quartier Insersud à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.